Propriétaire
Association LE CFAM
Siège social : 4 Passage de la Luciline, CS 60641 – 76007 Rouen
Adresse électronique : contact@lecfam.fr
SIRET 849 529 417 00016
Éditeur
CG-graphisme
Siège social : 37 rue Francis Yard 76000 Rouen
SIRET 498 754 126 00023
MDA M778242
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
RCS Roubaix Tourcoing B 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Propriété intellectuelle
Le site web du CFAM est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. LE CFAM est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site.
Sans préjudice des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du CFAM constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code.
Par ailleurs, la marque « LE CFAM » est protégée au titre des articles L.712-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle de la marque « LE CFAM », sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du CFAM constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.716-1 du même code.